1. Informations juridiques concernant la société 
								 Constance Associés  est une société par actions simplifiée au capital de 300 000 euros, 
								Ayant son siège social et ses bureaux 37, avenue de Friedland - 75008 Paris - France, 
								Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 794 605 063.
								Représentée par Monsieur Nicolas BRAUN, Directeur général, 
								
 Constance Associés  est une société de gestion de portefeuille agréée par l'Autorité des Marchés Financiers sous le numéro GP-13000029 en date du 21 août 2013.
								
 Constance Associés  est également une société de courtage en assurance, enregistrée auprès de l'ORIAS sous le numéro 13008121.
								
								
								
2. Objet du site : seulement informatif 
								Le site www.constance-associes.fr est un site à but strictement informatif dont l’objectif est de présenter 
 Constance Associés  et un ensemble de services dont la commercialisation est autorisée en France et accessibles aux résidents français : (i) la gestion d'OPCVM, (ii) la gestion sous mandat discrétionnaire, (iii) le conseil en investissement financier, et (iv) le courtage en assurance. 
								Les informations fournies sur le site de 
 Constance Associés  le sont à titre informatif exclusivement, de bonne foi, et peuvent comporter malgré les contrôles des erreurs. Certaines informations peuvent notamment y manquer. Les informations présentées sur ce site sont inévitablement partielles et susceptibles d'évolution, et ne peuvent dès lors pas avoir de valeur contractuelle. Toutes les informations présentées sont issues de sources considérées comme fiables. Toutefois, 
 Constance Associés  ne saurait être tenue pour responsable d’une décision d’investissement ou de désinvestissement prise sur la base des informations contenues dans les pages suivantes. 
								
								
								
3- Performances
								Les chiffres cités ont trait à des périodes écoulées et les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures, car les performances ne sont pas constantes dans le temps.
								
								
								
4- Accès limité 
								Dans tous les cas, les personnes qui sont soumises à des restrictions interdisant la publication ou l’accès aux informations contenues sur les pages suivantes, tels que les ressortissants des États-Unis, ne sont pas autorisées à y accéder. 
								En outre, les produits et services présentés sur ce site ne peuvent être souscrits que dans les juridictions dans lesquelles leur commercialisation et leur promotion sont autorisées. 
								
 Constance Associés  conseille à toute personne susceptible d’être intéressée par la souscription d'un service fourni par la société de s’assurer préalablement qu’elle est juridiquement autorisée à souscrire des produits et/ou des services présentés sur le site. Pour ce faire, vous pouvez solliciter votre intermédiaire habituel, un conseil en investissement financier, ou directement la société 
 Constance Associés .
								
							
 
							
								
								
5- Propriété du site, droits d’auteur (copyrights) et marques 
								Directeur de la publication : Nicolas BRAUN, Directeur général de 
 Constance Associés. 
								 Constance Associés  est éditeur se son propre site.
								Ce site est hébergé chez OVH - www.ovh.com
								
 Constance Associés  détient les droits d’auteur sur le site, les images, les textes, les photos et les documents qui peuvent être rapatriés du présent site internet. Certaines images utilisées pour sa création sont cependant libre de droit.
								Les crédits photographiques peuvent être obtenues auprès de 
 Constance Associés .
								Le nom « 
 Constance Associés  », son logo ainsi que les noms de ses OPCVM constituent des marques déposées.
								
								
								
6- Conditions générales d'utilisation 
								Le site de 
 Constance Associés  est protégé par le droit d'auteur. 
 Constance Associés  concède aux internautes qui en remplissent les conditions d'utilisation une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit. 
								L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l’internaute. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeable (logos, photos, informations de toute nature ou autre…). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur; les limites de l’utilisation de ces documents sont précisées sur les pages du site concernées.
								Toute autre reproduction ou représentation de tout ou partie du présent site de 
 Constance Associés , par quelque moyen que ce soit, est par conséquent strictement interdite sans l’accord préalable et écrit de 
 Constance Associés .
								Vous ne pouvez ni reproduire, ni supprimer, ni réutiliser, ni modifier de quelque façon que ce soit les signes distinctifs figurant sur les pages du présent site internet.
								La création d'un lien hypertexte vers le site est autorisée sans frame et exclusivement vers la page d'accueil du site, sauf autorisation expresse préalable de 
 Constance Associés . Tout autre lien hypertexte renvoyant vers notre site devra faire l’objet d’une autorisation spécifique préalable. Pour l’obtenir, vous pouvez envoyer un courriel à : nicolas.braun@constance-associes.fr ou un courrier au siège de la société.
								 L’utilisateur reconnaît à la société Constance Associés le droit d’enregistrer sur son ordinateur un fichier récapitulant les informations essentielles de ses consultations passées, dit 
 “cookie” , permettant à Constance Associés d’optimiser l’expérience de navigation sur son site. Notamment, cela permet à un utilisateur qui a déjà lu et accepté depuis le même ordinateur de ne pas être obligé de les re-valider à chaque consultation du site.
								 
								
								
7. CNIL 
								Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à gérer plus facilement les demandes des clients.
								Les données sont exclusivement réservées à 
 Constance Associés , qui ne les diffuse en aucun cas à des tiers extérieurs.
								Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au siège social de 
 Constance Associés .